Les séminaires annuels

La régionalisation des transports scolaires, héritée de la loi NOTRe, aussi importante soit elle, ne doit pas occulter l’autre réalité du transport scolaire : celle du transport d’élèves en agglomération. En France, jusqu’à il y a peu, le transport scolaire était surtout l’affaire des autorités organisatrices de transport non urbaines, c’est-à-dire les conseils départementaux. Chaque année, bon an mal an, environ 2,1 millions d’élèves étaient gérés par ces derniers.

C’est pourtant désormais en agglomération que les enfants transportés sont les plus nombreux (environ 1,876 million d’élèves en 2017 contre 1,4 million en non urbain la même année). Bien sûr, la notion même d’agglomération est ambiguë et cache des différences notables. Qu’y a-t-il de commun entre une métropole et une petite communauté d’agglomération ? Néanmoins, les lois MAPAM et NOTRe ont renforcé sensiblement le bloc communal. Le périmètre des regroupements de communes s’est étiré, dilaté. Quelle que soit leur envergure, les intercommunalités représentent désormais des acteurs incontournables en matière d’organisation du transport des scolaires. Elles interviennent d’ailleurs à deux niveaux :

• comme autorités organisatrices de premier rang (AO1) sur leur ressort territorial (RT).
• comme autorités organisatrices de proximité lorsqu’elles l’acceptent.

C’est sur les premières –les AO1- que notre Séminaire national entend cette année se pencher. Les questionnements sont nombreux : « le transport scolaire se dilue-t-il dans le réseau urbain ou central ? » ; « peut-on gérer le transport d’élèves sans recourir aux services dédiés, les fameux services à titre principal scolaires ? » ; « peut-on tout déléguer à son opérateur ? » ; « quelles relations établir avec sa Région ? »…

À cette occasion seront présentées les principales conclusions de l’enquête 2017 de l’ANATEEP sur le transport scolaire en agglomération.

Un séminaire national pour mieux anticiper

Le format du Séminaire est connu. Après les brèves interventions de personnes ressources, vous aurez l’occasion de dialoguer avec les intervenants. L’objectif est de permettre à chacune, à chacun d’entre vous :

• de mieux percevoir les conséquences majeures actuellement induites par la réforme territoriale et la recomposition de la carte intercommunale, dans la production du service public de transport scolaire ;

• d’identifier les points clés, en matière d’organisation, de financement, de sécurité, etc. sur lesquels une agglomération doit porter une vigilante attention ;

• de profiter d’échanges et d’exemples susceptibles de dégager une ou deux idées à mettre en place dans sa propre agglomération ;

• d’évaluer la spécificité d’un secteur au confluent de nombreux intérêts en présence (pédagogiques, économiques, financiers,…), supportés par des jeux d’acteurs complexes.

Une large place sera faite aux échanges entre intervenants et la salle.

• Atelier I - Panorama du transport des jeunes en agglomérations

• Atelier II – Stratégies d’AOT pour prendre en compte la mobilité scolaire

• Atelier III – La sécurité des jeunes transportés

Pour assurer une journée la plus riche possible, comme à chaque séminaire, nous demandons à chaque intervenant(e) de limiter sa présentation à 15 minutes afin qu’il (ou elle) puisse échanger plus librement avec la salle sur son expérience ou son propos. L’animateur du séminaire permettra l’approfondissement des thèmes sous forme de questions/réponses.

Comme chaque année, ce séminaire est volontairement limité à une centaine de participants afin que chacun ait la possibilité de s’exprimer. C’est pourquoi de grandes phases d’échanges et de témoignages sont prévues. Les travaux de la journée permettront de dégager certaines idées fortes.