Sécurité et qualité
du transport de jeunes
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SORTIES SCOLAIRES
Principaux textes officiels
SORTIES SCOLAIRES
Organisation des sorties scolaires dans les écoles
maternelles et élémentaires
publiques (
1er degré
) Circulaire n°99-136 du 21-9-1999 :
>
Texte complet
>
Annexes
>
Fiche de synthèse ANATEEP
Organisation des sorties scolaires pour les
établissements du 2nd degré
:
>
Circulaire Education nationale 2011-117
(BOEN n°30 du 25 août 2011).
MENTIONS LÉGALES
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